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Marques déposées par FONTAINE HERVE
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DESIGN BÉTON Ciré, Imprimé, Désactivé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN BÉTON Ciré, Imprimé, Désactivé
FONTAINE HERVE

Numéro de dépôt :
3820694
Date de dépôt :
05/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2021
DESIGN BÉTON Ciré, Imprimé, Désactivé de FONTAINE HERVE

Présentation de la marque DESIGN BÉTON Ciré, Imprimé, Désactivé

Déposée le 5 avril 2011 par FONTAINE HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESIGN BÉTON Ciré, Imprimé, Désactivé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est FONTAINE HERVE domicilié(e) 0 LIEU DIT LES BASSES LOGES - 49280 - LA TESSOUALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTAINE HERVE domicilié(e) 0 LIEU DIT LES BASSES LOGES - 49280 - LA TESSOUALLE - France.

La marque DESIGN BÉTON Ciré, Imprimé, Désactivé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820694.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN BÉTON Ciré, Imprimé, Désactivé est expirée depuis le 5 avril 2021.


FONTAINE HERVE - 0 LIEU DIT LES BASSES LOGES - 49280 - LA TESSOUALLE - France


FONTAINE HERVE - 0 LIEU DIT LES BASSES LOGES - 49280 - LA TESSOUALLE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ;

Constructions non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Maçonnerie ;

Décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; Revêtement en béton décoratif imprimé, désactivé, matricé, ou en spray, béton ciré, béton acide, béton microchape, revêtement non métallique pour la construction imitant la pierre, revêtement non métallique pour la construction imitant la roche, stuc, badigeon, enduit à la chaux.